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Agrément CIR/CII

Agrément CIR/CII

Épisode 9 : renouvellement de l'agrément CIR, les 5 erreurs à éviter en fin de fenêtre

Le renouvellement se dépose du 15 août au 30 novembre de la dernière année accordée, avec un dossier identique à une première demande. Les cinq erreurs des dossiers préparés dans l'urgence.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

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Épisode 8 : bureaux d'études, pourquoi l'agrément CIR pèse dans le choix de vos clients

Pour un donneur d'ordre qui déclare du CIR, une prestation de R&D confiée à un prestataire agréé entre dans l'assiette de son crédit d'impôt. Ce que cela change dans la décision d'achat.

28 septembre 2026 · 2 min de lecture

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Épisode 7 : ESN et éditeurs de logiciels, où passe la frontière entre développement et R&D

Le numérique est l'un des secteurs les plus présents dans les demandes d'agrément, et l'un des plus exposés aux refus. Le critère qui sépare développement et R&D, et la place des équipes.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

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Épisode 6 : la traçabilité des travaux, à construire pendant la R&D et pas après

Relevés de temps, comptes rendus d'essais, pistes abandonnées : la traçabilité ne se rédige pas pour le dossier, elle se tient pendant les travaux. Ce qu'il faut conserver, et pourquoi vos clients en ont besoin.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

Agrément CIR/CII

Épisode 5 : état de l'art et verrou, les deux notions que l'expert examine en priorité

Sans verrou identifié et justifié, il n'y a pas de R&D au sens fiscal, il y a de l'ingénierie. Comment formuler un verrou qui tient face à l'expert du ministère.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

Agrément CIR/CII

Épisode 4 : les 6 causes de rejet les plus fréquentes d'un dossier d'agrément CIR

La plupart des refus d'agrément CIR que nous analysons ne tiennent pas à la qualité de la R&D mais à la méthode. Voici les six erreurs qui reviennent, et comment les corriger avant le dépôt.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

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Épisode 3 : le calendrier de l'agrément CIR et CII, fenêtres, délais et durée

Première demande CIR du 1er janvier au 31 mars, renouvellement du 15 août au 30 novembre, CII seul au plus tard le 30 septembre, instruction de 8 mois en moyenne : le calendrier complet.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

Agrément CIR/CII

Épisode 2 : l'état de l'art, la pièce que tout le monde oublie dans un dossier d'agrément

Un dossier d'agrément peut être refusé alors que la R&D est réelle. Première cause : un état de l'art qui décrit l'existant sans montrer pourquoi il ne suffisait pas.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

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Épisode 11 : un consultant ou expert indépendant peut il être agréé CIR ?

L'agrément CIR ne suppose ni taille minimale ni laboratoire. Un expert indépendant peut l'obtenir s'il démontre des travaux de recherche réels. Conditions, profils et points de vigilance.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

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Épisode 10 : ce que coûte réellement l'absence d'agrément à un prestataire de R&D

Sans agrément, vos factures sortent du crédit d'impôt de vos clients. Le raisonnement complet, en trois niveaux, sans chiffre inventé et avec les plafonds qui s'appliquent.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

Agrément CIR/CII

Épisode 1 : comment fonctionne l'agrément CIR pour un prestataire de R&D

L'agrément CIR n'est pas un crédit d'impôt : c'est une habilitation qui permet à vos clients d'intégrer vos factures dans leur CIR. Qui l'instruit, quand déposer, pour combien de temps.

28 septembre 2026 · 3 min de lecture

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